Nul n'est censé ignorer nos C.G.V

Conditions d'application

Nos conditions générales de vente et de livraison, reprises ci-dessous, de même que nos conditions particulières reprises dans nos offres et devis, sont réputées être admises par nos clients. Elles annulent et remplacent toutes autres conditions générales du client, sauf accord écrit du gérant ou d'un employé ayant reçu procuration à cet égard.Tout engagement pris par nos employés ou représentants n'est valable que s'il est ratifié par écrit par le gérant ou par un employé ayant reçu procuration à cet égard.

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CUISIMAT reproduit sur les pages présentant les produits de cuisimat.be, les descriptions, photos et illustrations de ses Partenaires. CUISIMAT investit le maximum de ses moyens pour présenter une description conforme aux données des fournisseurs tant pour les descriptions que pour les photos et illustrations afin de donner à l'Utilisateur une restitution des Produits la plus conforme possible à celle communiquée par les Partenaires. Les descriptions, photos et illustrations sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de CUISIMAT et de ses partenaires.

Malgré tout le soin apporté à ces contenus en vue d'en garantir l'exactitude, l'actualité, l'exhaustivité et l'intelligibilité, et malgré leur mise à jour régulière, il convient d'émettre quelques réserves. Cuisimat vous prie de lui signaler, le cas échéant, tout contenu illicite ou inexact, ainsi que de lui envoyer un message si vous deviez constater que les contenus du présent document ou de notre site n'étaient pas corrects, actuels, complets ou intelligibles. Pour prendre contact avec nous, veuillez utiliser notre formulaire sur http://www.cuisimat.be/. Sauf erreurs dans les prix, images et texte. Photos non contractuelles. La taille des articles n'est pas proportionnelle entre elles. En cas d'erreur dans le prix, càd une prix dérisoire (prix bas et/ou inférieur à la valeur d'achat) CUISIMAT est autorisé à annuler la vente. Une vente à perte est aussi interdite par la loi.

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Commandes

Toutes les commandes reçues par courrier postal, fax, téléphone, courrier électronique ou via notre site web seront immédiatement considérées comme fermes et définitives. L'exactitue des coordonnées sont de l'entière responsabilité du client, en cas de changement des frais peuvent être facturés. Cuisimat se réserve le droit de refuser certaines commandes sans obligation d'en expliquer les raisons. Toutes les commandes de pièces détachées font l'objet de "commandes spéciales" hors stock de Cuisimat en conséquent LES PIECES DETACHEES NE SONT NI REPRISES NI ECHANGEES. Toutes interventions par vos soins et/ou tiers autre Cuisimat implique un abandon total de recours, en cas de panne, de dégâts, de blessures,... . L'achetur de nos pièces détachées porte seul la responsabilité de la mise en marche, l'emploi et la transformation despièces. Ce dernier à l'obligation de contrôler les indications techniques des machines et de respecter les données locales (ex: fournisseur de gaz de la région, ...) et des lois. Le raccordement de vos appareils doit toujours être effectué par un professionnel formé et qualifié et validé par un organisme agrée pour vos installations électriques et ou au gaz et ou sanitaires, idem pour les interventions et/ou réparations.

Délais de livraison

Nos délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif. Un retard de livraison ne peut en aucun cas donner lieu à l'allocation de dommages et intérêts ou indemnités quelconques, ni à l'annulation de la commande. En cas d'annulation de votre commande un montant de 10% du montant ttc de votre commande sera dû avec un minimum de 35 euros et aucun maximum à ce montant s'ajoute le montant ttc doublé des frais de port. Les commandes ne sont pas traitées administrativement les week-end et les jours fériés. Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client au moment de l'expédition des produits sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.
Le délai varie de 48h à quelques semaines en fonction des articles commandés. Il s'entend en jours ouvrés (hors samedi, dimanche et jours fériés)

Les frais de port ne sont valables que pour une seule tentative d'envoi. Si le colis n'est pas livré chez le destinataire et/ou pas retiré dans un point relais et que le colis revient chez Cuisimat les frais de port pour une seconde tentative sont à la charge du destinataire. Le colis sera remis en livraison après avoir reçu le versement du montant des frais de port et ce même si les frais de port étaient offerts lors de la première tentative.

Cuisimat se réserve le droit de toujours choisir le transporteur.

Contestation
Toute contestation, pour être recevable doit être notifiée par un recommandé envoyé endéans les 8 jours ouvrables suivant la réception de la facture litigieuse.

Force majeure

Tous les faits, ainsi que des circonstances telles que: grève, incendie, inondation, "lock-out", intempéries, pénurie de carburant ou de moyens de transport, bris de machines, ... et qui sont à considérer comme des cas de force majeure lorsqu'elles rendent les fournitures impossibles, difficiles ou notablement plus chères qu'au moment de la conclusion du contrat; ces cas de force majeure susmentionnés permettent au vendeur de résilier le contrat en tout ou en partie sans aucune obligation d'indemnisation.

Garantie

Nous n'offrons pas plus de garantie que nos fournisseurs..

La garantie légale est de 12 mois. Dans certains cas, il est possible de bénéficier d'une extension de garantie. A savoir que la garantie légale et/ou l'extension de garantie n'est valable que si et seulement si les entretiens (2 fois/an/appareil) et/ou dépannages sont réalisés par Cuisimat ou un sous-traitant mandaté par Cuisimat. Les interventions réalisées par d'autres tiers annulent la garantie et/ou  l'extension de garantie. Pour bénéficier de ces garanties une copie de facture devra nous être fournie.

La garantie ne joue pas pour les vices apparents. Sont en tout état de cause exclus de la garantie l’usure naturelle, les détériorations par démontage, mauvaise installation, emploi inadapté, tentative de réparation et dégâts occasionnés par des chocs. Nos marchandises sont garanties pendant un délai de un an contre tout défaut de fabrication, à condition que ce défaut ne résulte pas de l'usure normale, d'une négligence, d'un défaut d'entretien (détartrage par exemple), de la non observation des instructions du mode d'emploi ou d'une utilisation inappropriée. Ni les dommages dont la cause est extérieure au matériel : mauvaise installation, incendie, foudre, dommage électrique, dégâts des eaux, force majeure. Les produits défectueux doivent nous être retournés, les frais d'expédition ainsi qu'un emballage adéquat sont à charge du client. Les frais de réexpédition vers le client après réparation sont à charge du client. Certains produits bénéficient toutefois d'une garantie étendue : voir conditions dans le catalogue. La garantie se limite donc au remplacement des pièces défectueuses. La garantie sur les pièces détachées est de trois mois si Cuisimat à effectué le remplacement sur l'appareil de cette pièce, dans la cas contraire aucune garantie n'est d'application.

La société CUISIAMAT est uniquement responsable de la garantie des produits qu’elle vend à ses clients. Elle n’est en aucun cas responsable et n’assurera aucune garantie sur les pertes de quelque origine que ce soit occasionnées par un matériel défectueux et/ou un retard de livraison.

Tous les articles de la gamme vêtements - textiles - accessoires ne sont ni repris ni échangés.

Les articles ménagers utilisés à des fins professionnelles ou commerciales ne béneficient pas d'une garantie.

Tous les produits sont garantis 1 an pièces hors main d’œuvre et déplacement. Les produits achetés sur le site Cuisimat bénéficient de la garantie constructeur. Les différentes garanties des constructeurs sont en général de 1 an pièce. En cas de panne pendant la période de garantie initiale, les éventuelles pièces détachées vous seront envoyées en contre remboursement. Dès retour des pièces défectueuses et après vérification par notre service technique, nous procéderons au remboursement de celles-ci dans un délai de trente jours. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il vous est recommandé de conserver la facture d’achat.

Cuisimat se réserve le droit de créditer au client avec % un article toujours en garantie, en lieu et place d'une réparation et/ou un intervention. L'appareil doit-être retourné chez Cuisimat aux frais du client. Pour une garantie de 12 mois : le 1 mois 9%, le 2ème mois 18%, le 3ème mois 27%, le 4ème mois 36%, le 5ème mois 45%, le 6ème mois 54%, le 7ème mois 63%, le 8ème mois 72%, le 9ème mois 81%, le 10ème mois 90%, le 11ème mois 99%, le 12ème mois 100%.

Hygiène et nettoyage :
Toutes les machines servant à la préparation de produits alimentaires demandent une hygiène constante et rigoureuse pour tous les organes qui se trouvent en contact direct ou indirect avec ceux-ci. Nous sommes bien entendus dégagés de toutes responsabilités dans l’éventualité de dommages causés par la non observation de ces présentations. Tout notre matériel est conforme aux normes d’hygiène et de sécurité en vigueur, les étiquettes apposées sur le matériel l’attestent et ne doivent jamais être retirées. En cas de modification ou démontage des pièces indispensables au respect de ces normes, notre responsabilité ne serait en aucun cas engagée.

Congélateur et cellule de refroidissement rapide :

Un congélateur est un appareil conçu pour y placer des articles achetés surgelés afin de les conserver, une cellule de refroidissement est un appareil pour congeler très rapidement des articles achetés frais. Un congélateur n'est pas prévu pour congeler rapidement des produits frais.

Dureté de l'eau :

Il est impératif de TOUJOURS placer un adoucisseur d'eau pour vos appareils raccordés et/ou utilisant de l'eau, en fonction de la dureté et de l'utilisation, le filtre doit-être changé de 1 à plusieurs fois par an. Les problèmes liés au calcaire et/ou au résidus amenés par votre raccordement et/ou le remplissage ne sont pas pris en garantie car n'étant pas un défaut de la machine.

Verres - Porcelaine et autres articles très fragile :

Nous devons toujours expédier ces marchandises très fragiles sur une palette. Si vous commandez de petites quantités (exemple : 12 verres, 6 assiettes,...) il nous est impossible d'expedier si peu sur une palette; votre commande sera expédiée dans un colis, dès lors nous déclinons toute responsabilité en cas de casse.

Est exclu de la garantie :

Les appareils destinés aux particuliers (exemple non exhaustif : gamme Beko, Grundig, WMF, ...) lors d'une utilisation à des fins professionnelles ou commerciales.

Les revendeurs de Cuisimat doivent assurer eux-mêmes la garantie. Nous sommes votre partenaire pas votre concurrent. Nous ne nous occupons pas de votre clientèle et n'avons aucun contact direct avec elle. Vous facturez directement vos clients. Nous vous envoyons une facture avec chaque livraison reprenant l'ensemble des articles livrés. Vos clients vous contactent directement pour les questions techniques et les garanties. Vous nous contactez pour toutes les questions techniques que vous ne pouvez résoudre seuls. Vous êtes responsables des raccordements et placements éventuels chez vos clients

Les pièces d'usures normales telles que joints, filtres, lampes, vitres, gaz réfrigérant, thermocouples, paniers, poignées, câble électrique, ressorts, charnières de porte, radiant, sole réfractaire, etc. définis comme «consommables » ainsi que les interventions suite au calcaire, mauvaise utilisation, nettoyage, court-circuit électrique, training, etc... ne font pas partie d"une garantie. Dans d'autres cas, les termes et conditions générales de vente de Cuisimat en vigueur sont applicables. La garantie ne prend pas en charge les changements d'injecteurs, le nettoyage des veilleuses et des injecteurs sur les appareils gaz. La garantie ne prend pas en charge le nettoyage des condenseurs,les thermostats de sécurité, ampoule et tout ce qui concerne le système d'éclairage électrique. Les thermostats électriques et thermocouples sont garantis 6 mois. La garantie se limite au remplacement des pièces détachées. La garantie pour tout équipement « à fiche », c.à.d. équipement électrique, en monophasé (230V/1), d'un volume inférieure à un ½ m³ et d'un poids inférieur à 30 kg, n'inclus pas les déplacements. L'acheteur sera tenu de retourner l'équipement défectueux à l'adresse de CUISIMAT et de le récupérer après l'interventionSur les equipements d'occasion la garantie est de 6 mois à dater de la date de facture.

La responsabilité de Cuisimat est strictement limitée à la livraison du produit et à la réparation ou au remplacement (à son choix) des produits défectueux pendant la durée de garantie. En aucun cas Cuisimat online ne pourra être tenu pour responsable d'autres dommages éventuels tels que perte de revenu, perte de clientèle ou autre qui seraient dus à une livraison tardive ou erronée, négligence, erreur matérielle ou toute autre cause.

Aucune machine de remplacement ne pourra être mise en prêt pendant la durée de la réparation.

Un remplacement en garantie ne prolonge pas la garantie, c'est toujours la date initiale de la facture d'achat qui fait foi.

Les articles reçus en cadeau et/ou gratuitement sont exclus de la garantie.

Les spécifications et l'apparence de certains produits livrés peuvent différer légèrement de la présentation dans le catalogue ou sur le site web, sans que cela puisse donner lieu à réclamation, remboursement ou indemnité quelconque.

Les marchandises non-conformes ou reçues endommagées doivent être retournées à Cuisimat online dans les 7 jours de la livraison en suivant la procédure de retour ci-dessous.

Tous les produits de la boutique sont garantis au minimum 1 an pièces par leur constructeur sauf conditions spéciales du constructeur. Les produits garantis doivent être acheminés au frais de l'acheteur dans une station technique agrée. Attention, certains constructeurs ne garantissent que les pièces et vous aurez donc à payer la main d'œuvre et le déplacement. Tout produit détérioré par une mauvaise utilisation ne sera pas garanti.

Concernant les appareils type frigo/congélateur/conservateur/machine à glaces et tout autres machines produisant du froid et/ou utilisant du gaz :

- si la température demandée dans l'appareil et la température du produit placé dans l'appareil est différente de plus de 5°C, alors il faut toujours utiliser une cellule de refroidissement appropriée.

- attendre toujours 48h avant de brancher vos appareils une fois installés en place définitive

- il est interdit de coucher ces appareils

La garantie s'exerce dans le cadre d'une utilisation appropriée aux capacités de l’appareil et ne couvre pas :

Les dommages, pannes, défaillances ou défauts imputables à des causes d'origine externe,
Les pannes résultant de la modification de la construction et des caractéristiques d'origine de l'appareil,
Les pannes affectant les pièces non conformes à celles préconisées par le constructeur, et les pannes afférentes aux accessoires (antenne, câbles externes, télécommande, casque, chargeur, batterie, manchettes, moufle de four, pièces en caoutchouc ou en plastique…),
Le contenu des appareils (vêtements, vaisselle, CD, DVD,cassettes, denrées…)
Les dommages portant sur des pièces consomptibles (batteries, piles, lampes,…)
Les Frais de mise en service, de réglages accessibles au Client sans démontage de l'appareil, de nettoyages et les essais non consécutifs à un dommage garanti,
Le non-respect des instructions du constructeur,
Les réparations et dommages subis par l'appareil après une réparation effectuée par toutes autres personnes qu'un réparateur agréé par le Vendeur,
Les frais résultant de pannes non constatées,
Les réparations de fortune ou provisoires ainsi que les conséquences de l'aggravation éventuelle du dommage en résultant,
Les frais de transport et de modification des appareils en cas de rappel par le constructeur pour défaut de série,
Les dommages dus à la corrosion, à un mauvais branchement ou à un problème d'alimentation,
Les frais de port et d'emballage ainsi que les petites fournitures.
Les pannes résultant d'un raccordement à l'alimentation électrique, hydraulique ou autre.
Une intervention technique ou autre sur un appareil par le client ou tout personne n’étant pas mandatée par Cuisimat à pour effet l’abandon total de recours en responsabilité de Cuisimat et réduit à néant toutes autres demandes, ceci est également valable dans le cas d'un achat d'une pièce détachée chez Cuisimat. Les pièces détachées vendues par Cuisimat doivent toujours être placées (sous et/ou hors garantie) par du personnel diplômé, qualifié et certifié, pour l'intervention requise.

Votre compte client doit-être à zéro afin de pouvoir planifier une intervention. Nous attendrons cette régularisation avant d'intervenir.

Nous attirons votre attention sur le fait que la preuve d’une panne causée par une négligence, une détérioration ou une utilisation inappropriée rendrait inefficace la garantie constructeur. Dans ce cas précis, le produit pourra vous être retourné en l’état, ou réparé sur acceptation et paiement préalable d’un devis.

L’acheteur s’engage à ne pas se servir du matériel pour un emploi autre que celui auquel il est destiné et à ne pas en modifier la construction, le fonctionnement et la présentation.

Garantie de retour

Nous nous engageons à reprendre les produits livrés, à l'exclusion de tout dommage et intérêts ou frais éventuels, si n'obtenant pas satisfaction, la marchandise nous est renvoyée

dans un délai de 7 jours pour marchandises non-conformes ou endommagées
à l'état neuf, jamais utilisé, en parfait état de revente, une dépréciation de -30% sur la valeur d'achat sera déduite
dans son emballage d'origine
emballage et frais d'expédition à charge du client
accompagnée des accessoires éventuels (cordon d'alimentation, manuel, couvercle...)
accompagnée d'une copie de la facture ou du bon de livraison
accompagnée d'un mot d'explication sur la raison du retour ainsi que des instructions précises concernant l'échange ou le remboursement souhaité.
Les frais d'expédition ainsi qu'un emballage adéquat seront à charge du client (sauf conditions de garantie spéciales sur certains produits, voir catalogue), les frais de réexpédition vers le client après échange seront à charge du client.

En aucun cas les commandes d'une valeur HT supérieure à 100,00 €, les séries de plus de 12 pièces du même article, les fabrications spéciales, les articles sous scellés, les articles personnalisés, les produits hors-catalogue, les produits utilisés ne bénéficient de cette garantie de reprise.

Réparations hors garantie

Les machines qui nous sont retournées pour réparation seront retournées au client démontées et à ses frais si le client n'accepte pas de faire effectuer la réparation après réception du devis. Après 30 jours, sans réaction écritre du client, l'appareil sera détruit et non récupérable par le client.

Conseils pour la bonne marche de la garantie et le fonctionnement des appareils

Pour la bonne marche de vos appareils réfrigérés, il est impératif de nettoyer les condenseurs, de les dépoussiérer quotidiennement.
Ne jamais obstruer les grilles d'aération.
Les compresseurs ne doivent pas être près d'une source de chaleur.
Pour des cuissons avec des produits surgelés, il est conseillé d'utiliser des plaques en chrome.
Les friteuses de table doivent être impérativement éloignées d'une source de chaleur, jamais à côté d'un grill, cela peut contrarier le thermostat et mettre l'appareil en sécurité.
Nettoyer les injecteurs gaz régulièrement.
Pour les appareils réfrigérés, penser à faire une trappe d'air à l'arrière du groupe de façon à ce qu'ils puissent respirer et éviter une casse du moteur non prise en charge par la garantie.
Nous vous conseillons un détartrage tous les 6 mois de vos machines à glaçons, lave vaisselles et lave verres.
Bien respecter la gravité de vidange pour les appareils ne comportant pas de pompe.
En général, nous vous conseillons un entretien bi-annuel de votre matériel (possibilité de contrat - nous contacter).
Nous sommes à votre disposition pour tout autre conseil.

Prix

Les prix sont nets en euros. Les prix s'entendent hors TVA et sont donnés à titre indicatif. Ils sont susceptibles de varier sans préavis.
Les offres de Cuisimat (devis, proforma, soumissions, ...) sont calculées pour l'ensemble de la commande, si le client ne prends qu'une partie du contenu, celle-ci n'est plus valable et peut le cas échéant annuler notre offre et/ou subir des frais supplémentaires et/ou l'ajustement des remises éventuelles.

Conditions de livraison :

Evitons les problèmes : LA MARCHANDISE SE VERIFIE A LA LIVRAISON...APRES IL EST TROP TARD !

Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur auquel il appartient de vérifier le bon état du colis au moment de la livraison et de formuler les réserves, le cas échéant, au transporteur par lettre recommandée ou acte extrajudiciaire dans les 48 heures suivant la réception du produit. Veuillez toujours dans tous les cas garder les emballages d'origine et prendre plusieurs photos et envoyer votre dossier de plainte au transporteur par lettre recommandée.

Nos conditions de livraison pour les livraison à l'étranger et outre-mer ou pour livraison expresse sont disponibles sur demande. Toutes les livraisons s'entendent rendues à la porte d'entrée, au rez-de-chaussée, déballage, installation et connexion aux réseaux (eau, gaz, électricité) non-compris.
Le Client devra, en prenant possession des colis, les vérifier en présence du transporteur. Même si les emballages paraissent intacts, s’il y a avarie, manquant ou substitution, leur constatation devra être consignée sur le livre d’émargement du transporteur et ces réserves devront être confirmées par le Client, dans les trois jours de la réception, par lettre recommandée adressée au transporteur. Il appartiendra au Client d’exercer son recours contre le transporteur en cas de manquants, avaries ou retards.

Au moment de la livraison, contrôler le nombre de colis ainsi que l'intérieur des colis devant le transporteur et ne signer le bordereau de transport qu'après y avoir inscrit des réserves précisant le nombre de colis manquants et le nombre de colis endommagés ainsi que le type de dommages subis (casse, mouille, déchirure, rayures profondes, déformation, enfoncement). les formules générales du type : "sauf vérification ultérieure" ou "sous réserve de déballage" ou "sous résèrve de controle" ou autre n'ont pas de valeur juridique. Vous devez émettre des réserves écrites, précises et motivées à l'arrivée sur les documents de livraison (lettre de voiture / bordereau de livraison …) et en présence du chauffeur.

Dans le cas où le chauffeur refuse d’attendre le contrôle complet des colis, nous vous conseillons de ne signer le bordereau de transport qu’après y avoir inscrit ces réserves : « contrôle impossible car le chauffeur refuse d’attendre le contrôle complet du (des) colis ».
Vous pouvez aussi refuser de signer le bordereau de transport et faire repartir le colis.

Ces mesures sont des précautions que nous vous conseillons de prendre. Dans tous les cas, elles ne garantissent pas un dédommagement de la part du transporteur. En effet, la décision finale appartient de manière exclusive et unique au transporteur, qui jugera si votre réclamation est recevable.
"Un colis même d'apparence en bon état peut contenir des marchandises endommagées pendant le voyage."
Il est donc primordial de vérifier votre livraison dès son arrivée. En cas d'avarie, veuillez le signaler au livreur et confirmer par pli recommandé dans les 48 heures à la direction du transporteur.

Paiements

Les marchandises sont à payer comptant sans escompte à la commande. Sur demande expresse d'autres conditions de paiement peuvent être accordées après approbation du dossier.

Paiement par carte Visa ou Eurocard/Mastercard : vous êtes alors dirigés vers une interface de paiement sécurisée
Paiement par virement sur notre compte Ing, nos délais courent alors à compter de la réception du paiement sur notre compte.
Nos factures sont payables au grand comptant et sans escompte, sauf convention autre de notre part. Toute facture impayée à l'échéance produira de plein droit et sans mise en demeure un intérêt de 15% l'an à dater de l'échéance. Les marchandises restent notre propriété jusqu'à leur paiement complet.Si le défaut de paiement donne lieu à une action judiciaire, la dette est majorée de 20% à titre de dommage et intérêts, avec un minimum de 75 €, sans préjudice de frais judiciaires. Outre cet intérêt, le montant de nos factures pourra également être majoré de 12.5 euros par courrier envoyé et majoré de 25 euros pour chaque déplacement d'un conciliateur. L'agréation de nos offres implique l'acceptation tacite de nos conditions de vente et la juridiction exclusive des Cours et Tribunaux de Verviers. d. Le non paiement d'une facture à son échéance rend toutes les factures immédiatement exigibles. Il nous confère en outre le droit de suspendre les livraisons ou de résilier les marchés en cours pour les fournitures restant à consentir.

L'ensemble des frais judiciaires et extra-judiciaires consentis pour le recouvrement de la créance principale et des pénalités sera également à charge du client.

Cuisimat conserve de plein droit la propriété des produits livrés jusqu'à paiement effectif de l'intégralité de la facture y afférente, y compris taxes, accessoires, intérêts, indemnités de retard, frais de transports et autres. En conséquence, Cuisimat pourra réclamer par lettre recommandée la restitution aux risques et aux frais du client des produits livrés et non payés, sous astreinte de 100,00€ par jour. Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert à l'acheteur des risques encourus lors de la livraison des présentes conditions générales. En conséquence, l’acheteur s’interdit expressément de vendre, céder, donner en gage et en général aliéner les produits faisant l’objet du contrat, avant apurement de son compte. Le vendeur pourra se prévaloir de la présente clause de réserve de propriété directement après l’envoi d’une mise en demeure de payer, par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée à l’acheteur et restée sans effet. Les produits devront alors être restituées au vendeur immédiatement et sur simple demande.

L’acheteur restera néanmoins seul tenu de la perte ou de la destruction, même par cas fortuit ou force majeure, des produits vendus ou du fruit des prestations.

Litiges

Les contrats et marchés sont exécutés conformément aux lois et autres usages belges. En cas de contestation, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire du siège social du vendeur sont compétents, même si des traites ont été tirées payables au domicile de l'acheteur.

Remarques sur la confidentialité

En vous inscrivant sur ce site, vous vous engagez à l utiliser en respectant les conditions de cette charte ainsi que les lois et réglementations applicables.

Inscription : Vous vous engagez à compléter en bonne et due forme le formulaire d inscription en fournissant des informations exactes. A l issue du formulaire, il vous sera demandé de choisir un nom de compte et un mot de passe confidentiel qui vous donneront accès à l ensemble des services de CUISIMAT.

Vous assumez l entière responsabilité du maintien de la confidentialité de votre pseudonyme et de votre mot de passe.

Données personnelles : CUISIMAT s'engage à ne pas communiquer à des tiers des informations nominatives (à savoir : nom, prénom, e-mail, adresse et numéro de téléphone) que vous communiquerez lors de votre inscription.

Conduite de l utilisateur : Vous assumez l entière responsabilité du contenu que vous produisez et communiquez à des tiers.

CUISIMAT assume exclusivement le rôle d un transmetteur passif pour la distribution et la transmission de vos données. En aucun cas CUISIMAT ne pourra être tenu pour responsable du contenu des messages distribués et transmis.

Vous vous engagez à ce que le contenu de vos messages :

· ne viole en aucune façon les droits de tiers (notamment les droits de propriété intellectuelle ou industrielle tels que marques, dessins, modèles, brevets, savoir-faire etc.) ;

· ne viole en aucune façon les lois et réglementations en vigueur en Belgique, dans votre pays de résidence ou dans le pays où ces données sont destinées à être reçues ;

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Notamment, et sans que cette énumération puisse être considérée comme limitative, vous vous engagez à ne pas transmettre des données illicites, diffamatoires, constituant des menaces ou attentatoires aux bonnes mœurs.

La transmission de toute forme de messages non sollicités pouvant être interprétée comme une démarche publicitaire est interdite. L envoi de tout message généré par une liste de distribution dans laquelle le destinataire n a pas spécifiquement demandé à figurer est également prohibé.

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Vous pouvez mettre fin à ce contrat à tout moment, sans aucune justification ni préavis.

Toutefois, CUISIMAT pourra mettre fin à votre participation à tout moment et sans préavis en cas de violation de vos obligations aux termes du paragraphe « Conduite de l utilisateur ».

Garanties : CUISIMAT ne garantit pas que le service fonctionne sans interruption ou qu il soit exempt d erreurs, ni que les défauts constatés seront corrigés.

CUISIMAT ne garantit pas que l utilisation ou le résultat de l utilisation des éléments disponibles par l intermédiaire de son site ou de sites tiers soit correct, précis, opportun, fiable ou d une quelconque qualité.

Modifications des conditions générales d utilisation : CUISIMAT se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions d utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. Lors de chacune de ces modifications, « CUISIMAT-ONLINE» vous invitera à consulter ses nouvelles conditions d utilisation. Si les nouvelles conditions d utilisation ne reçoivent pas votre agrément, vous devrez alors dans les quinze jours de la notification des nouvelles conditions, adresser un e-mail à CUISIMAT qui s engage alors à clôturer votre compte dans les cinq jours ouvrables suivant la réception de cet e-mail.

Clause salvatrice

La non validité ou l’illégalité d’une des clauses prévues dans les contrats (conditions spécifiques et générales) convenues entre parties, n’entraîne aucunement une invalidité ou une nullité des autres conditions du contrat conclu entre parties – clauses restant intégralement valables.

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ENGLISH :
The customer certifies that he fully understands and agrees with the French language sales conditions.

DEUTSCH :
Der Kunde bestätigt dass er die oben in Französisch gedruckten Verkaufbedingungen versteht und annimmt.

DUTCH :

De klant verklaart dat hij volledig begrijpt en gaat akkoord met de Franse taal verkoopvoorwaarden.